1. Acceptation des conditions générale de vente.
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les articles concernant les expéditions et retours régissent les relations contractuelles entre ORGAN3 TM et le client. Les deux parties les acceptant sans réserve. Le client s/engage à les respecter sans délais dés la validation de sa commande où il a coché Jai lu les conditions de vente avant la validation de la dite commande.

La commande validée suppose que lacheteur a bien lu et accepté nos conditions générales de vente et les articles sur les expéditions et retours. La validation de la commande ne peut être obligatoirement accompagnée d une signature manuscrite de la part du client car nous considérons que cette signature électronique constitue la même valeur quune signature manuscrite et vaut pour preuve des sommes engagées et dues à la société Ministry Of Design TM. Aucun contrat subsistera entre la société Ministry Of Design Tm et le client en dehors de ces conditions générales de ventes et les articles sur les expéditions et retours qui ont étés validées. Ce site est disponible pour votre usage personnel et non professionel. Pour toutes demandes dinformations, utilisation logo, textes et images nous vous demanderons de bien vouloir nous faire parvenir un mail à contact@organ3.fr.

2. Articles, photos, tailles, disponibilités et prix.
Les photographies illustrant les articles vendus sur note site nentrent pas dans le champ contractuel et fait que notre société ne peut être engagée si des erreurs sy étaient introduites ou si celles-ci donneraient une autre impression de ce que pourrait être le produit. Les tailles affichés dans les descriptions des produits correspondent aux tailles inscrites sur les étiquettes du produits et/ou aux indications que nous ont données le fournisseur. En cas de doute avant le passage dune commande vous pouvez nous demander par mail une prise de cotations. Le client est seul responsable du choix des produits, de leur tenue, de leur conservation et de leur utilisation. En aucun cas ORGAN3 est responsable des fautes commises par le client lors du passage de sa commande. Peuvent être considérés comme faute de commande: erreur sur la taille, les coloris, choix du ou des produit(s) etc.... Dans ces cas et dans les autres cas ne pouvant être de la responsabilité de ORGAN3 , les retours sont et restent aux frais du client. Seul un défaut de fabrication ou une erreur directement causée par la société ORGAN3 TM peut engagée sa responsabilité. En cas dindisponibilité dun produit commandé et payé ORGAN3 TM sengage à mettre à la disposition du client un bon dachat de la même valeur ou à rembourser le client si le produit ne peut être disponible avant un délais dun mois. En cas de défaut de paiement par le client de tout ou partie du prix de la commande, ORGAN3 se réserve un droit de propriété sur le ou les articles vendus et ce jusqu’au paiement complet. Les prix des articles sont indiqués en Euro. La société ORGAN3 se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment. Ils tiennent compte de la T.V.A. applicables. Tous les articles commandés sont facturés sur la base des tarifs indiqués au moment de lenregistrement de la commande sauf une éventuelle erreur de typographie ou d'omission et sous réserve de la disponibilité des articles en question. Les frais de livraison sont précisés lors du calcul total de la commande et avant sa validation par le client.
Pour toutes demandes d'informations supplémentaires veuillez nous contacter par mail ou téléphone. Tout accompte ou paiement versé par le client restera acquis à ORGAN3 à titre d’indemnisation forfaitaire en cas d'annulation de commande aprés la validation de celle-ci. En aucun cas la société ORGAN3 ne peut être obliger de reprendre ou rembourser une commande sans motif recevable et cités plus haut.

3 Force majeure et responsabilités
La société ORGAN3 ne peut être responsable des inconvénients que peuvent apporter une défaillance du ou des systémes informatique, fournisseur d'accés, rupture d'un service en ligne, une intrusion extérieure, la présence d'un virus informatique et d'un cas de force majeur comme tous actes de terrorisme, guerre, délinquance, inondation, incendie, vol et dégradation. De plus, ORGAN3 ne peut être responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations si cette non-exécution est provoquée par une éventuelle perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux français ou étrangers ainsi que du ou des moyens de transport devant acheminer le colis. En cas de force majeur du genre, ORGAN3 s'engage à en aviser le client dans un délais de quinze jours jours ouvrables suivant la survenance ou la menace afin que les parties se concertent dans les meilleurs délais dans le but de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée des éventuelles problématiques.

Une fois les présentes 'conditions générales de vente' et les articles sur les 'expéditions et retours' sont acceptés lors de la validation de votre commande, celles ci forment un ensemble contractuel et constituent lintégralité des relations contractuelles intervenues entre la société ORGAN3 et le client.

En cas de contradiction entre ces documents, les conditions générales de vente et les articles sur les expéditions et retours du site prévaudront. Suite > Expédition & retours (à lire si vous passez commande)